Honorable Fred Séraphin (fr)

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Enseignement de base et leçons tirées des expériences de projets de coopération dans le domaine judiciaire.

Honorable Fred Séraphin
County Court Judge
Association des Avocats Haïtiens en Floride

C’est avec plaisir que je suis ici aujourd’hui. Je me rappelle, il n’y a pas longtemps de ça j’étais en Haïti, en Juillet ou bien en Mai, mon frère aîné, Ady Séraphin m’a dit : “Ti gason’w gen kran wi.” Il m’a dit ceci et je lui ai dit : “Pouki sa’w di’m sa?” “Pou wal pale franse devan moun.” Parce que suis né en Haïti, mais je suis ici depuis à l’ â ge de 11 ans. Ma première langue, je dois admettre c’est l’anglais, ma deuxième le créole, le français une fois comme ça, je parle le français. Je préfère parler le Créole, on m’a toujours encouragé chez moi de parler le Créole. Donc j’ai plus l’habitude de parler Créole. Donc quand je parle en français c’est vraiment un grand effort pour moi de m’exprimer en Français. Pour vous dire que de temps en temps mwen gen dwa chanje an Créole ou m’exprimer in English. (Rire)

L’autre jour en Haïti, en Juillet, j’ai été dans une invitation de l’ambassade américaine pour faire une petite présentation avec les élèves de l’école de la magistrature se konsa ke madanm mwen ave’m, on marche en dehors de l’hotel pour prendre l’air d’Haïti et entrer dans le bain, yon ayisyen di : Diaspora ! Kom si lap joure’m. Donc, mon point de vue c’est celui de la Diaspora.

Pour séparer mon expérience en Haïti. Personnellement, je me souviens que en 1995, je reçois un appel, une invitation de l’ambassade du Département de la Justice ici aux Etats Unis pour m’inviter à participer dans la restauration de la démocratie dans mon pays Haïti Chéri. Alors ce qui connaissent l’histoire de ma famille. On m’a élevé pour rendre service à mon pays. Mon père, ma mère, quand c’était le moment opportun, le moment de vraiment vivre ma raison de vivre, rentrer en Haïti et aller participer dans la restauration de la démocratie en Haïti. Eh, mwen di bon mwen ta renmen konn plis. Il y a un projet ; on a besoin de deux (2) avocats haïtien américain pour travailler en Haïti sur ce qu’on appelle le “ Common Project ” Ce projet de jugement des crimes le plus sérieux en Haïti. Ah, ça c’est assez intéressant. Pour agir comme prosecuteur. Moi je suis un « public defender, » je suis un défenseur publique. Je suis pas intéressé à persécuter les gens accuses de crimes, je défends. Ce serait beaucoup plus intéressant d’avoir un prosecuteur et un défenseur publique pour avoir de la balance. C’est encore très intéressant, je suis très intéressé. Fait moi savoir beaucoup plus, je reçois un papier.

Vous savez en Haïti, il y avait en 1994, c’est à ce moment là qu’Aristide est retourné en Haïti, en 1995 on voulait faire tellement beaucoup de choses en Haïti, le pays était chargé d’espoirs, les américains avaient plusieurs projets. Et hier j’ai essayé de trouver des papiers, j’ai trouvé ceci. Il y avait un projet qu’on appelait “Administration of justice” l’USAID était la dedans, l’USAID will carry out two phases project, deux phases : la première phase c’est identifier les besoins immédiats d’Haïti pour la transition à la démocratie. Et j’ai pensé à m’allier. Et aussi, Phase deux, c’est un projet de long terme : “Institution building activities.” Comment pour rebâtir les institutions en Haïti. Et à cette époque la, défunt Guy Malary avait signé un contrat en Septembre 22 1993, un projet de trois millions de dollars pour faire marcher la justice en Haïti. Donc c’était le plan à cette époque que tout de suite après que le Président Aristide n’entre, le Ministre de la Justice, ce projet de trois millions de dollars va se mettre en action. Donc la première vague entre en Haïti. Tout moun pase bò isit, bò la, bò la, tout moun ap etidye, les américains, les canadiens, les français, le monde entier se trouve en Haïti. Tout moun ap eseye bò isit, bò la, des projets, des rapports, des débats, des papiers, des résultats, des études, les groupes se forment. Mais nous, on avait beaucoup de papiers. Et maintenant c’est une question de qui va avoir ce projet de trois millions de dollars. Et maintenant c’est cinq millions de dollars que l’USAID va donner pour faire le projet de restauration en Haïti.

Mais il y a un espace entre premier projet et deuxième projet. C’est une question de maintenir la vitesse. C’est beaucoup d’excitation, beaucoup d’espoir. La démocratie retourne en Haïti donc tout le monde veut participer. C’est comme cela qu’ils ont développé un deuxième projet. C’est de celui là dont j’ai fait parti. C’est un “Task force.” Ils ont identifié des faiblesses. Je lis cela en anglais d’abord pour voir les parallèles aujourd’hui : “A significant wickness of the current judicial system is the lack of capacity to investigate serious crimes.” …En 1995. Je dis mais, tan’n mwen non se jodia. Il y a une faiblesse remarquable de manque de capacité pour conduire des investigations sur des crimes les plus sérieux en Haïti. As a result, most felonies go unpunished. Les crimes n’ont pas de punition, c’est l’impunité, qui crée… Creating an insecure environment that ultimately affects the country’s long term stability. En 1994, se premye rapò sa pou yo devlope pwojè ; développer le projet dont je vais faire partie. Bon pour cela on va développer un projet spécial, un “task force” pour adresser les crimes le plus sérieux en Haïti, ça fait partie de ma mission. On a une équipe de quatre. C’est votre mission. Vous rentrez en Haïti pour aider à identifier et bâtir un programme pour aider à investiguer les crimes les plus sérieux. Les crimes les plus sérieux étaient ceux de Guy Malary, Izmery, Mireille Durocher Bertin, Père Jean Marie Vincent. Donc c’est avec cette idée qu’on va en Haïti pour essayer de vraiment faire un changement ki fè sans pou Ayiti. C’est principalement pour cette raison que j’ai accepté d’aller en Haïti.

La fonction du Ministre de la justice, il doit identifier lui même des personnes pour travailler avec nous dans ce projet là pour investigation des crimes les plus sérieux en Haïti. On avait identifié un problème aussi, c’est que si on va bâtir une police sérieuse, comme on voulait faire à ICITAP, l’académie de police, il y aura beaucoup plus d’arrestations. Beaucoup plus d’arrestations, il y aura beaucoup plus de personnes en prison, donc on doit avoir une façon non seulement d’investiguer, de prosecuter et de rendre justice le plus vite possible, nous même ici c’est ce qu’on veut faire. Maitre Gourgue a dit la justice est lente mais elle est sure, j’ai remarque que la justice en Haïti est sure d’être lente. Et la justice lente n’est pas juste. Parce que je me rappelles j’ai rencontre une dame, j’ai visite le pénitencier national, cette dame là me retrouve, elle me dit, je suis ici depuis trois ans et je n’ai jamais vu mon juge naturel. Choqué comme j’étais, j’ai dit bon on doit faire quelque chose. On a discuté de cela à l’ambassade, ça fait parti du “task force” qu’on était. Et vraiment je dois dire que c’était décourageant, décevant, je dois dire que cette femme là finalement, le jugement s’est fait en Haïti, on l’a trouvé innocente. Elle n’a pas été coupable. Le juge a dit qu’elle n’est pas coupable du meurtre dont on l’accusait. Donc elle a passé trois ans en prison, au Fort National, c’est là que les femmes étaient, et sans jugement. Donc justice lente n’est pas justice. Surtout quand on perd trois ans de sa vie.

Le ministre à l’époque c’était Exumé, je crois. You’n nan rezon ke mwen te dako ale se paske yo te di’m que Ministre Exumé te dako, an pawol, pa ekri an mo pou ke l’idantifye patisipan sa yo ki pral travay avek nou nan pwojè sa ke mwen te twouve yon onè ke yo te mande’m patisipe nan yon bagay de jistis konsa, paske li pat sou papye men mwen pral travay pou investiguer des crimes aussi sérieux, et non seulement krim sa yo men des crimes, anpil lot krim kap fet nan peyi-a e se pou sa mwen menm mwen se avoka, se pou jistis. M’pap janm bliye jou mwen di madanm mwen ke m’prale an Ayiti. Je vais en Haïti. Li di’m ah wi, ki le wap tounen ? Mwen di nan kat mwa, li di’m eske’w fou. J’essaye de lui expliquer que je vais en mission et pourquoi et finalement elle est d’accord que je vais en Haïti. Et c’est ce que je fais, j’augmente mon assurance, (Rire) de plusieurs zéro, je dis bon, je m’en vais, tu comprends, c’est mon destin, c’est pourquoi je suis en vie c’est pour aider mon pays. Oui, je suis de la diaspora, mais à quoi bon vivre ? Comme mon père disait à mes frères et sœurs, celui qui n’a pas une cause, qu’il est près à mourir pour cette cause n’a pas de raison de vivre. Donc c’est comme cela qu’on m’a élevé, c’est pourquoi je me suis rendu en Haïti. Pour rendre justice pour Guy Malary et pour tous les autres, et de cette façon aussi pour rendre justice pour mon père qui a payé de la peau parce qu’il croyait en la justice.

Je me suis rendu en Haïti comme diaspora, chaje avek espwa ke’m pral fe’w travay serye.

On va, on cherche des maisons de sécurité, notre équipe était de quatre. Un prosecuteur US Attorney lui, il était de haut grade, un prosecuteur haïtien de Miami, moi même, du point de vue de la défense pour faire la balance, et un US Marshall. Une sécurité pour travailler ensemble, pour identifier les témoins, faire les investigations. Bon nou rive an Ayiti mwen pa bezwen di nou anyen pap mache, men poukisa ? Pou’m fè bagay la mye, bon, monte, desan al nan miting, ale wè Exum e; Ok, ki le travay sa ap komanse ? Desan, ale vini, bref. Finalman m’sonje apre yon reyinyon ke nou fe avek Exume paske manb ekip mwen yo we ke map preske pral eksploze e ke map chanje plisyè koulè devant le manque de volonté de faire quoi que ce soit de sérieux. Finalman n’ale chita e m’sonje nan refleksyon ke nou di, seke nou menm nou we tout rezon pou ke nou kapab reyisi li menm, yo menm, yo we tout rezon pou ke nou pa kapab fè sa pou nou fè-a. E se te la diferans jan yo te toujou dil la, mwen pat konpran reyalite ayisyenn nan. Tout kote male, w’pa konpran reyalite ayisyenn nan, w’ pa konpran reyalite ayisyenn nan. Se deyo’w ye, se moun lòt bò, w’pa konnen reyalite ayisyenn lan ki diferan. Je dis que reyalite ayisyenn lan seke kelke swa sa nou te konn fè-a nou pa fè’l byen, puiske se nan eta sa’a ke nou ye la’a kounye’an, an nou eseye yon lòt reyalite. Lòt reyalite’a se pou tèt sa ke nou kapab, ke nou kapab mete an aplikasyon. Donc, le Ministre Exumé n’a jamais choisi ces hommes là et finalement l’explication c’est que “ Nou pa kapab genyen etranje patisipe nan envestigasyon. Ce n’était pas l’idée que nous allions faire des investigations, mais nous sommes là pour supporter technique. Finalman, sa ke nou reyisi fè, yo pa jan’m kite nou fè ankenn travay serye. Sur investigation, qu’a t-on fait?

On a aidé à préparer ce qu’on appelle Officier de Sécurité Judiciaire. Le Marshall, US Marshall qui est entraîné, a trouvé une autre façon de participer en donnant de l’entraînement à des policiers jeunes hommes, il y avait quatre filles pour donner de la sécurité dans les tribunaux. Pour garder les prisonniers, pour emmener les prisonniers, pendant qu’ils sont là, pour protéger les témoins. On a voyagé aux Etats-Unis avec plusieurs commissaires et juges d’instruction et juges de Paix. On a passé deux semaines à FBI Academy, à Quantico Virginie, où ils ont appris des techniques d’investigations modernes, d’interrogations modernes, où nous avons participé à un programme international, d’investigation, on a entraîné quelques uns on a présenté des séminaires en Haïti sur la corruption, sur le problème d’assurance de fraude en Haïti et méthode d’investigations de ces affaires là, on a travaillé à l’école de la magistrature, des présentations à ICITAP. Donc on a essayé vraiment de sauver notre mission le plus possible, de rendre service à Haïti de façon positive. Ce qu’on a voulu faire n’a jamais réussi mais quand même, n’eseye. Donk nou pa janm reyisi. Alors j’ai les copies des rapports, USAID, eskuze’m mwen pa vle lonje dwèt non, USAID manke yon opòtinite incroyable pour faire un changement en Haïti. Youn nan bagay ke yo fè et nou vin wè nan sixty minutes, ekspoze ke yo te fè nan sixty minutes de moun ke yo te vin anplwaye.

On avait fait une offre à l’USAID, FIU, Florida International University qui est chargé d’expériences dans ce domaine de réforme judiciaire avait proposé une équipe d’haïtiens. J’étais inclus, mon partenaire qui était en Haïti avec moi était inclus et deux autres haïtiens. Pour prendre le contrat pour aider à refaire les réformes judiciaires en Haïti. Ils ont dit non, ils ont choisis un Canadien, un Français un Africain et un Américain qui n’étaient pas en Haïti et qui n’avaient pas d’expérience en Haïti. Tandis que nous même nous étions déjà en Haïti. C’était une transition qui n’était pas nécessaire, un gaspillage qui n’était pas nécessaire, parce qu’on a perdu du temps aussi et l’expérience. Men mwen vin apran you bagay ki pi enpòtan é ki pi chokan pou mwen. Parce que j’ai lu dans un rapport que kité’m li’l an anglè pou’m pa mété mo pa mwen : « There is an informal indication from several sources including whoever, that the presence of attorneys from the diaspora has at times left a less then favorable impression on the minister of justice and members of the judiciary. » Sa’a se you rapò final. J’allais joindre tout gran ofisye aux Etats Unis de l’USAID pour dire comment moi-même j’ai été très insulté et déçu et je dis que je quitte Haïti avek dlo nan zyé’m, mwen juré mwen pap janm tounen Ayiti. Parce que le ministère de la justice dît aux américains qu’ils ne veulent pas des avocats de la diaspora. C’est le rapport de l’USAID reportant que ce que l’impression du ministère de la justice en Haïti qu’ils ne veulent pas des haïtiens de la diaspora.

Donc, mind buttling. Kou mwen we bagay sa, bon mwen ensilte, mwen vexe, mwen tout bagay, paske vraiment si il y a quelqu’un qui veut pour son pays, c’est la diaspora. Je vous dis que je ferme mon bureau, je ferme mon cabinet, parce que j’avais mon cabinet, je dis je me rends en Haïti pour quatre mois, mon cabinet c’est fini, en pratique est fini puisque je vais en Haiti, il n’est pas question de clients, je donne tous mes clients, je ferme mon cabinet je vais en Haiti pour faire ce que j’appelle un sacrifice pour mon pays. Et que je rentre en Haïti et toutes les portes me sont fermées par les haïtiens. Tout ce que l’on propose, on dit non. C’est pourquoi le moment que mes collègues me voient changer toute sorte de couleurs et que ma tête va exploser ils me disent c’est le moment de partir, on va avoir un incident diplomatique parce que Maître Séraphin est en train de battre le Ministre Exumé, parce qu’il ne peut pas entendre, pour éviter un incident international diplomatique, « an nou mennen li ale, e al menen’l calme deyo. » Excusez-moi Monsieur le Ministre, c’était très mal.

J’ai proposé ceci, pour faire bon, j’aurai aider, très simple, bon voici ce qu’on va faire : on achète une génératrice, on l’amène au Palais de Justice c’est un jugement qui se fait, il y a quelqu’un qui écrit, comment il s’appelle ? Le greffier. Il écrit tout ce que l’on dit. « Ah, eskize’m wi, w’kap repete sa’w sot di-a la, silvouple ? L’avocat dit: « OK, kibo’w rete la ? » « ah, d’après la loi… » «Ok, woye, D’après la loi…, D’après la loi du code pénal…» il recommence et ce type la doit écrire tout, pas vrai, un mot à la fois. Donc la justice est lente, même la, la procédure est lente, extrêmement lente. On se dit ceci, vous savez… Le général a dit, elle est scandaleusement lente, scandaleusement lente, c’est une honte, la lenteur est une honte. On se dit ceci, on fait une expérience, ça coûte cinq milles dollars, je parle au gens responsables, on me donne cinq milles dollars, pas on me donne pas à moi même, mais ils ont disposé cinq milles dollars pour faire quoi ? Acheter un système…de…enregistrement. Cet homme là, il peut s’asseoir et prendre note toujours, il ne perd pas son job. Mais il y a des tech…, c’est facile, on conduit, les tribunaux ici, on fait ça ici, « kote, elektrisite-a w’genyen’l nan generatris la, » les appareils se conduisent donc c’est un projet pilote on essaye. Simple. Simple, « annik on kout telefone, » ça se rend ici demain et on commence un projet pilote. Non, « ah, tu comprends, le réalité haïtienne, c’est qu’on doit avoir des lois, spéciales pour faire ceci, cela…, m’di ko manman ! » Notre instant, un manque de volonté pour changer. M’chita, map tan on jujman, asiz, pa asiz kriminel, asiz kriminel la anko pi mal ; men map tan on jujman kan menm. Men deyo-a g’on neg kaf fè yon travay fè foje sou’w machin… kout Beng! Beng! Beng! Pip, pip! Vvvvoum! Pip, pip! Kèt, men mwen menm, mwen pakab tande jujman, Men juj la chita la m’sye g’on bagay…maengwen, m’paka domi. Men pwoblem nan, mwen konpran pwoblem nan, fenet yo ouvè, wi, pot yo ouvè, bri ap antre, moustik ap antre. Men s’onw bagay lojik, yon ti èkondisyone pòtatif, ah, s’onw solisyon trè fasil, sa ap ede omwen pou moun nan tande jujman an, pou’l kapab ran yon desizyon sa’l tande-a pa omwen. On seri de bagay, ou pa gen liv…

C’est une chose il n’y a pas de livre mais au moins on doit entendre. On doit entendre les faits, on ne peut pas entendre, il y a trop de bruits, on se dit ok, j’aimerais bien fermer les portes et les fenêtres, mettre de l’air conditionné et de cette façon on peut entendre. L’accusé peut entendre, le juge peut entendre. Les témoins peuvent témoigner, tout le monde, non, non, non, non, non, pas possible. Men pa gen elektrisite, c’est le problème … non il y a une génératrice à électricité, il y a générateur. (Rire) Pa gen gazoline, non mon cher, « la lwa di’w ou pa gen dwa femen pot ak fenet pwiske la terre doit être ouverte. » L’audience est publique, il faut que les portes soient ouvertes. Excusez-moi, Excusez-moi, messieurs, on fait l’assise sont publiques ici aussi, l’assise est aussi publique ici. Moi, tous mes jugements sont publiques ça veut dire que tous le monde peut, messieurs, tout le monde peut entrer en dedans et assister pour faire… « Toutes les portes sont fermées… » « Oui on peut le faire, alo’w paka antre na kot la, la ? Ah bon, voila, tu vois, I rest my case. » (Rire) Moi c’est ce que j’ai rencontré, cela ne fait pas de sens, excusez-moi monsieur, mais puisque cette porte là était ouverte je peux rentrer, j’ouvre la porte, vous venez assister, ça c’est publique. (Rire) Monsieur, Monsieur, excusez-moi, voila kite’m vire la paske’w montre mwen, Monsieur, je ne connais pas votre nom… Mr. Batolier de l’Ordre des Avocats. (Rire) Ah bon ! Ah bon, … Il sait de quoi il parle. Bon voila, je dois dire ceci… Il sait de quoi il parle . Je comprends, … Son père a été commissaire du gouvernement, il est d’une grande famille de la justice haïtienne, Bon… faites attention. (Rire) Je suis d’une grande famille, ma famille est une grande famille de l’injustice haïtienne. De l’injustice… (Rire) Vous m’excusez…, je ne m’excuse pas, je n’aimerais pas que les débats tournent à des débats de personne ici sinon je me retire. Bon, c’est pas ça… C’est pas ça l’ambiance de ce séminaire la. Maintenant il est question de poser certains problèmes, trouver des solutions avec une courtoisie réciproque, Maître Gourgue… mais vous faites question de personnalité. Non, il n’y a pas de question de personnalité… Non il n’y a pas ça du tout… C est un ancien bâtonnier de l’Ordre des Avocats, Mais… c’est l’un des avocats les plus honnêtes de ce pays. Merci beaucoup … Bon, comme je disais c’est pas question de personnel, il n’y a pas de personne mais ce que je dis c’est ça, c’est ça le problème que j’ai rencontré, c’est une question technique, je ne vous connais pas, je ne vous saurais pas personnellement, Maître Gourgue Il n’y a pas question de ça du tout. Ce que je dis c’est ça, oui, la loi dit que l’assise est publique ça veut dire que le public a le droit de venir assister c’est pour moi l’interprétation… le public doit avoir accès… accès exactement. Accès ne veut pas dire que moi-même comme l’accusé je ne peux pas entendre ce que le témoin dit puis que il y a trop de bruit et le juge n’écoute pas le témoin puis que il y a moustiques, il y a du bruit. Pour moi ce n’est pas la justice. C’est pas d’questions personnelles, d’attaques personnelles.

C’est une question de vous avez en Haïti, apparemment quelques-uns parce que il y a différence là aussi, puisque après avoir entendu ce raisonnement je me suis mis à parler de plusieurs avocats. Je marche au Palais de Justice, je dis : Que pensez vous de ceci ? On m’dit : « Men non pa gen keksyon konsa, m’kapab femen pot la, ou kwe moun gen dwa antre andan, pa gen keksyon de pot femen. » Devant le doyen régulier, les portes sont fermes mais tout le monde peut entrer. Tout le monde peut entrer donc, c’est… j’ai trouvé beaucoup de problèmes comme ça. Et c’est pas question d’attaquer quelqu’un, individu. Mais c’est une question que… d’interprétations. …Interprétations mais il y en a beaucoup de… bon j’ai perdu mon courant, (Rire) avec cette affaire d’attaques personnelles, c’est pas question de personnalité du tout. Ah oui !

Donc nous concluons, nou menm diaspora map admet, map di ke, futur Ayiti, nou fèt pou nou patisipe ladan’l. Mwen vle patisipe ladan’l e nou tout nou vle patisipe ladan’l. Maître Rigaud, je veux proposer ceci et c’est important je suis en train de parler avec plusieurs, plusieurs personnes. J’aimerais voir sur la question de pratique, établir en Haïti un bureau spécial que l’on appelle défenseur publique. Il y en a des plans maintenant pour faire des offices de défenseur public international. J’aimerais voir vraiment, Maitre Rigaud Duplan que nous travaillons très proches, l’Association des Avocats Haïtiens ici, il y en a l’Association des Défenseurs Publiques ce que l’on appelle Legal Aid National ici aux Etat Unis. Assistance légale . Assistance légale c’est deux organisations qui se sont mis ensemble. Les Legals Aids c’est pour les besoins civils et les défenseurs publiques c’est pour les criminels, actions criminelles. Pour défendre les gens qui n’ont pas d’argent pour représentation.

On doit travailler ensemble pour identifier des sources de fonds. Des donations bénévoles pour établir ce cabinet indépendant du gouvernement. Il y en a des fonds ici. Il y en a des gens qui veulent travailler avec nous même en Haïti pour bâtir ce cabinet et le rendre efficace. Pour travailler comme mon collègue vient de dire pour faire ce qu’on appelle agocaissie . Pour travailler non seulement pour défendre l’individu qui n’a pas l’habilite de se défendre que ce soit dans le domaine civil ou criminel mais aussi pour travailler sur des projets de loi. Pour faire ce qu’on appelle « le lobby » comme il l’a dit. D’aller chez les responsables, pour faire des propositions, écrire des lois et les soumettre pour à votre façon où ça se fait en Haïti. Je vois que c’est possible si on met la tête ensemble pour travailler pour les bibliothèques comme on a dit et… C’est fini ? Bon Ok, c’est tout, Merci et on prend les questions tout à l’heure.

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